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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : LE CONTINENT VIEfranÇaise
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PAVOIS CONTINENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVOIS CONTINENT
Société dite : LE CONTINENT VIE (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1700677
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque PAVOIS CONTINENT

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société dite : LE CONTINENT VIEfranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVOIS CONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : LE CONTINENT VIEfranÇaise domicilié(e) 62, rue de Richelieu Paris 2ème - France.

La marque PAVOIS CONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVOIS CONTINENT est expirée depuis le 22 octobre 2001.

Société dite : LE CONTINENT VIEfranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : BASTION , ELYPIERRE CONTINENT , PYRAMIDE , REMPART CONTINENT , LE CONTINENT VIE


Société dite : LE CONTINENT VIE (Société Anonyme franÇaise) - 62, rue de Richelieu Paris 2ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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